Après des travaux, il ne faut pas supposer que tous les diagnostics immobiliers doivent automatiquement être refaits. La bonne question consiste à vérifier si les travaux ont modifié les éléments concernés et si le document existant reste adapté au projet.
Tous les diagnostics ne réagissent pas de la même façon
Chaque diagnostic possède son propre objet et sa propre durée de validité.
Un DPE renseigne sur la performance énergétique du logement. Un diagnostic électrique concerne l'installation intérieure. Un diagnostic gaz porte sur l'installation intérieure de gaz. Un mesurage concerne les surfaces.
Des travaux peuvent donc avoir une incidence différente selon leur nature.
Il faut également distinguer une simple rénovation esthétique d'une modification réelle du logement ou de ses équipements.
Le cas du DPE
Le DPE fait partie des documents pouvant être utilisés pour une vente ou une location. Sa durée de validité est de 10 ans selon les règles de référence fournies.
Cependant, lorsque des travaux ont modifié les caractéristiques énergétiques du logement, il peut être pertinent de vérifier si le DPE existant correspond toujours à la situation actuelle.
Par exemple, un logement ayant connu une modification importante de ses équipements ou de ses caractéristiques peut nécessiter une nouvelle vérification avant de communiquer des informations anciennes.
Vous pouvez retrouver la prestation DPE d'Aquitaine Diag XM pour votre projet.
Les installations électriques et gaz
Les travaux peuvent également concerner les installations intérieures.
Pour l'électricité et le gaz, le diagnostic est concerné lorsque l'installation a plus de 15 ans. Les durées de validité sont de 3 ans pour une vente et de 6 ans pour une location.
Si une installation a été profondément modifiée depuis la réalisation d'un ancien diagnostic, il est préférable de ne pas conclure automatiquement que l'ancien document décrit encore la situation actuelle.
La question doit être examinée selon les travaux réalisés et le projet immobilier.
Le cas du mesurage
Les travaux peuvent également modifier la configuration d'un logement.
C'est particulièrement important pour le mesurage loi Carrez, qui concerne la vente d'un lot de copropriété.
Selon les règles de référence utilisées ici, un mesurage Carrez reste illimité tant que rien ne change. Une modification de la configuration peut donc conduire à vérifier la pertinence d'un ancien mesurage.
Pour une location, la surface habitable relevant de la loi Boutin doit être mentionnée dans le bail. Là encore, une modification du logement peut justifier une vérification de la surface à communiquer.
Que faire avec les anciens diagnostics ?
Conservez vos anciens documents. Ils peuvent être utiles pour comprendre l'historique du logement.
Avant de les réutiliser, notez :
- la date de chaque diagnostic ;
- le type de diagnostic ;
- les travaux réalisés depuis ;
- les installations modifiées ;
- le projet actuel : vente ou location.
Cette liste permet de poser les bonnes questions sans refaire inutilement l'ensemble du dossier.
Un diagnostic n'est pas un contrôle des travaux
Il faut également distinguer le diagnostic immobilier du contrôle de conformité d'un chantier. Le diagnostiqueur intervient dans le cadre de la mission demandée et selon le périmètre correspondant au diagnostic.
Si vous avez réalisé des travaux, conservez donc également les documents liés aux travaux lorsque vous en disposez.
En cas de doute, vous pouvez contacter Aquitaine Diag XM pour présenter votre situation avant de préparer votre dossier.
Conclusion
Après des travaux, la bonne démarche consiste à examiner chaque diagnostic séparément plutôt qu'à refaire automatiquement tous les documents. Date du diagnostic, nature des travaux et projet immobilier permettent de déterminer les vérifications nécessaires. Pour préparer votre dossier, demandez votre devis diagnostic immobilier en ligne.
Les règles peuvent évoluer. Les informations présentées ici sont indicatives et doivent être vérifiées selon la situation du bien.